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Sommaire antarctique de Traité – le Traité antarctique,
connecté 1 décembre 1959 et entré en vigueur 23 juin 1961,
établit le cadre juridique pour la gestion de l’Antarctique ; la
réunion consultative du 29ème Traité antarctique a été tenue à
Edimbourg, R-U en juin 2006 ; lors de ces réunions périodiques, des
décisions sont prises par consensus (pas par voix) de tous les pays
membres consultatifs ; à la fin de 2006, il y avait 46 pays membres
de traité : 28 consultatifs et 18 non-consultatifs ; les membres
consultatifs (de prise de décision) incluent les sept nations qui
réclament des parties de l’Antarctique en tant que le territoire
national (chevauchement de quelques réclamations) et 21 nations de
non-réclamant ; les USA et la Russie se sont réservés le droit de
faire des réclamations ; les USA n’identifient pas les réclamations
de d’autres ; l’Antarctique est administré par des réunions des pays
membres consultatifs ; des décisions de ces réunions sont mises à
exécution par ces pays membres (en ce qui concerne les leurs propres
ressortissants et opérations) selon leurs propres lois nationales ;
les années indiquent entre parenthèses quand une membre-nation
consultative accédée au Traité et quand il a été acceptée en
tant que membre consultatif, alors qu’aucune date n’indique le pays
était un signataire 1959 original de traité ; les nations de
réclamant sont – l’Argentine, l’Australie, le Chili, la France, les
NZ, la Norvège, et le R-U. Les nations consultatives de Nonclaimant
sont – la Belgique, le Brésil (1975/1983), la Bulgarie (1978/1998)
Chine (1983/1985), Equateur (1987/1990), Finlande (1984/1989),
Allemagne (1979/1981), Inde (1983/1983), Italie (1981/1987), Japon,
Corée du sud (1986/1989), Pays Bas (1967/1990), Pérou
(1981/1989), Pologne (1961/1977), Russie, Afrique du sud, Espagne
(1982/1988), Suède (1984/1988), Ukraine (1992/2004), Uruguay
(1980/1985), et USA ; les membres non-consultatifs, avec l’année de
l’accession entre parenthèses, sont – l’Autriche (1987), le
Belarus (2006), le Canada (1988), la Colombie (1989), le Cuba
(1984), la République Tchèque (1962/1993), le Danemark (1965),
l’Estonie (2001), la Grèce (1987), le Guatemala (1991), la Hongrie
(1984), la Corée du nord (1987), les Papua-new.guinea (1981), la
Roumanie (1971), la Slovaquie (1962/1993), la Suisse (1990), la
Turquie (1996), et le Venezuela (1999) ; note – Tchécoslovaquie
accédée au Traité en 1962 et séparée en République Tchèque et
la Slovaquie en 1993 ; Article 1 – secteur à employer pour des buts
pacifiques seulement ; l’activité militaire, telle que des armes
examinant, est interdite, mais le personnel et l’équipement
militaires peuvent être utilisés pour la recherche scientifique ou
n’importe quel autre but pacifique ; Article 2 – la liberté de
recherche et de coopération scientifiques continuera ; Article 3 –
échange libre d’information et de personnel, coopération avec l’ONU
et d’autres agences internationales ; L’article 4 – ne reconnaît pas,
contester, ou n’établir des réclamations territoriales et aucune
nouvelle réclamation sera affirmé tandis que le traité est en
vigueur ; L’article 5 – interdit des explosions ou l’élimination
nucléaires des déchets radioactifs ; L’article 6 – inclut sous le
traité tous les sud d’étagères de terre et de glace de 60
degrés 00 sud de minutes et droites élevées de mers de
réservations ; Article 7 – les observateurs de traité-état ont le
libre accès, y compris l’observation aérienne, à n’importe quel
secteur et peuvent inspecter tous les stations, installations, et
équipement ; la communication préalable en toutes les expéditions
et de l’introduction du personnel militaire doit être donnée ;
L’article 8 – tient compte de la juridiction au-dessus des
observateurs et des scientifiques par leurs propres états ; Article 9
– les réunions consultatives fréquentes ont lieu parmi des pays
membres ; Article 10 – les états de traité décourageront les
activités par n’importe quel pays en Antarctique qui sont contraires
au traité ; Article 11 – conflits à arranger paisiblement par les
parties concernées ou, finalement, par l’ICJ ; Les articles 12, 13,
14 – traitez confirmer, interpréter, et modifier le traité parmi des
nations impliquées ; d’autres accords – environ 200 recommandations
adoptées lors des réunions consultatives de traité et ratifiées
par des gouvernements incluez – mesures convenues pour Fauna et Flora
(1964) qui plus tard ont été incorporées au protocole
environnemental ; Convention pour la conservation de Seals antarctique
(1972) ; Convention sur la conservation de Resources vivant marin
antarctique (1980) ; un accord de ressources minérales a été signé
en 1988 mais les restes unratified ; le protocole relatif à la
protection de l’environnement au Traité antarctique a été signé 4
octobre 1991 et entré en vigueur 14 janvier 1998 ; cet accord
prévoit la protection de l’environnement antarctique par six annexes
spécifiques : 1) évaluation d’incidences sur l’environnement, 2)
conservation de faune antarctique et flore, 3) disposition de rebut et
gestion des déchets, 4) prévention de pollution marine, 5)
protection de secteur et gestion et 6) responsabilité surgissant des
urgences environnementales ; il interdit toutes les activités
concernant les ressources minérales excepté la recherche
scientifique ; un secrétariat antarctique permanent de Traité a
été établi en 2004 à Buenos Aires, Argentine
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l’Antarctique est administré par des réunions des pays
membres consultatifs ; des décisions de ces réunions sont mises à
exécution par ces pays membres (en ce qui concerne les leurs propres
ressortissants et opérations) selon leurs propres lois nationales ;
La loi des USA, y compris certaines offenses criminelles par ou contre
les ressortissants des USA, tels que le meurtre, peut s’appliquer
extraterritorially ; les lois des quelques USA s’appliquent
directement à l’Antarctique ; par exemple, la Loi antarctique de
conservation, la section 2401 de 16 U.S.C. et seq., fournit des
pénalités civiles et criminelles pour les activités suivantes, à
moins qu’autorisé par règlement de statut : la prise des mammifères
ou des oiseaux indigènes ; l’introduction des usines et des animaux
nonindigenous ; entrée dans des secteurs particulièrement protégés
; la décharge ou la disposition des polluants ; et l’importation aux
USA de certains articles d’Antarctique ; la violation de la Loi
antarctique de conservation porte des pénalités jusqu’à de $10.000
en fines et un an en prison ; le National Science Foundation et le
ministère de la justice partagent des responsabilités d’application
; La loi publique 95-541, l’acte antarctique de conservation des USA
de 1978, comme modifié en 1996, exige des expéditions des USA en
Antarctique d’informer, à l’avance, le bureau des océans, la pièce
5805, département d’état, Washington, dc 20520, qui rapporte de tels
plans à d’autres nations selon les exigences du Traité antarctique ;
pour plus d’information, bureau de laiss de contact, bureau des
programmes polaires, National Science Foundation, Arlington, la
Virginie 22230 ; téléphone : (703) 292-8030, ou visitez leurs sites
Web à www.nsf.gov ; plus généralement, l’accès à la région
antarctique de Traité, cela est à tous les secteurs entre 60 et 90
degrés de latitude du sud, est sujet à un certain nombre
d’instruments juridiques et des procédures appropriés d’autorisation
adoptées par la partie d’états au Traité antarctique
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